Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLAGRANTS DELICES
KRAFT FOODS EUROPE GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse

Numéro de dépôt :
3736435
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
LES FLAGRANTS DELICES de KRAFT FOODS EUROPE GMBH

Présentation de la marque LES FLAGRANTS DELICES

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FLAGRANTS DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allée 1 8152 GLATTPARK - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

La marque LES FLAGRANTS DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLAGRANTS DELICES est expirée depuis le 7 mai 2020.

KRAFT FOODS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : AY PEPITO , (Marque figurative) , BELIN ELIX , CHIFOUMI , LA LIBERATION DES SAVEURS , POUR VOTRE VIVACITE D'ESPRIT , MINIZETTA , BELIN PIERRE FUN CISEAUX , LES SUPER MATINS , MAESTRO LORENZO


KRAFT FOODS EUROPE GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse - Lindbergh-Allée 1 8152 GLATTPARK - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 9 octobre 2013 - Changement de dénomination n°610554 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Café, extraits de café, succédanés du café, cacao, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparations pour faire ces boissons, thé, produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, gommes à mâcher, biscuits (sucrés ou salés), gaufres et gaufrettes, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faîtes de céréales, glaces comestibles.